Mentions légales

1. Identification de l'éditeur du site

Éditeur du Site : L'édition du Site Web est assurée par la société SIGVARIS SAS, également responsable de la publication, inscrite au registre du commerce et des sociétés (RCS) de Saint-Etienne sous le numéro, 384 137 857 (n° TVA intracommunautaire FR39384137857), société au capital de 6 555 308,00 € dont le siège social est sis ZI Sud Andrézieux, rue B. Thimonnier, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert, France, agit en qualité de professionnel vendeur de produits sur le Site Web.

Adresse de courriel électronique de contact : contact.web@sigvaris.com
Numéro de téléphone : 04 77 36 08 90
Directeur de la publication du Site : Madame Sandrine Maillard

2. Identification de l'hébergeur du site

Hébergeur du Site :
Shopify Inc.,
151 rue O'Connor Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada
Site web : www.shopify.com
Numéro de téléphone de l'hébergeur :
+1-613-241-2828

3. Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de SIGVARIS.
L'ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs au Site Web ainsi que tous les éléments qui le composent (documentation, droits d'auteurs, sons, images, photographies, vidéos, écrits, textes en tous genres, animations, programmes, logiciels, charte graphique, interfaces visuelles, utilitaires, bases de données, fonctionnalités interactives, évaluations agrégées des Utilisateurs, etc.), à l'exception des Données de l'Utilisateur, sont la propriété pleine et entière de SIGVARIS. Ces contenus sont uniquement mis à disposition de l'Utilisateur dans le cadre de l'utilisation du Site Web. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de SIGVARIS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le Site Web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données, et dont SIGVARIS est producteur.
Toutes les marques de SIGVARIS ou de ses partenaires, y compris les logos figurant sur le site, sont des marques déposées.
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4. Données personnelles

La simple consultation du Site Internet ne nécessite pas la création d'un compte. En revanche, certaines fonctionnalités (création de compte client, passation de commande, inscription à une newsletter…) impliquent la collecte et le traitement de données à caractère personnel. Pour plus d'informations sur ces traitements et vos droits, vous pouvez consulter la Politique de confidentialité de SIGVARIS accessible à l'adresse suivante : Politique de confidentialité